Les Comités Syndicaux

Comité du 8 février 2021

CS 2021-01-001 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 décembre 2020

CS 2021-01-002 Compte de gestion 2020

CS 2021-01-003 Compte administratif 2020

CS 2021-01-004 Affectation du résultat

CS 2021-01-005 Budget primitif 2021

CS 2021-01-006 Comité d’œuvres sociales / attribution d’une subvention

CS 2021-01-007 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et livraison de saCS de collecte / lancement de la consultation / autorisation de signature

CS 2021-01-008 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et livraison de carburants / lancement de la consultation / autorisation de signature

CS 2021-01-009 Marché de prestations de services / appel d’offres ouvert / traitement des déchets issus des déchetteries – s19pf004 / lot n°2 : traitement du bois / titulaire Paprec / avenant n°1

CS 2021-01-010 Projets d’implantation de centrales de production électrique photovoltaïque sur les sites de Surgères et de paille / autorisation de signature

CS 2021-01-011 Marché de travaux / appel d’offres restreint / conception, réalisation, exploitation et maintenance du pole énergétique de paille – t13pf002 / titulaire Dalkia Wastenergy / avenant n°4

CS 2021-01-012 OCAD3E / convention de collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (D3E) / version 2022-2027 / autorisation de signature

CS 2021-01-013 Règlement de formation / plafond de prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)

CS 2021-01-014 Ouverture du dispositif du télétravail aux agents

CS 2021-01-015 Tableau des effectifs / modifications
 

Comité du 10 décembre 2020

Procés verbal

Délibérations

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CS 2020-05-054 Approbation du procès-verbal du comité syndical du 05 octobre 2020

CS 2020-05-055 Débat d’Orientation Budgétaire

CS 2020-05-056 Cotisation adhérents 2021

CS 2020-05-057 Cotisations professionnels 2021

CS 2020-05-058 Acceptation de règlements amiables suite a effraction et a détérioration de matériels

CS 2020-05-059 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale / Autorisation de signature du contrat

CS 2020-05-060 Mise en place des lignes directrices de gestion

Comité du 5 octobre 2020

  Procés verbal

Délibérations
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CS 2020-04-036 Approbation Procés verbal du 14 septembre 2020

CS 2020-04-037 Comité Syndical Réglement Intérieur

CS 2020-04-038 Communauté de Communes Coeur de Saintonge /Procés-verbal de restitution de biens / Autoriation de signature

CS 2020-04-039 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / achat de conteneurs destinés a la collecte des déchets menagers / lancement de la consultation / autorisation de signature / modification

CS 2020-04-040 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et livraison de conteneurs aériens d’apport volontaire pour la collecte des biodéchets / lancement de la consultation / autorisation de signature / modification

CS 2020-04-041 Marché de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / achat d’un camion de lavage / lancement de la consultation / autorisation de signature / modification

CS 2020-04-042 Marché de prestations de services / appel d’offres ouvert / collecte et traitement des déchets dangereux – S20PF005 / titulaire sarp sud-ouest snati / avenant n°1

CS 2020-04-043 Association aquitaine des achats publics responsables (3ar) / adhésion / autorisation de signature

CS 2020-04-044 Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public

CS 2020-04-045 Prise de participation au capital de la sociéte Agrival’energies / autorisation de signature

CS 2020-04-046 Décision modificative n°1

CS 2020-04-047 Programme leader / demande de subventions

CS 2020-04-048 Convention de prêt de matériel / modification des tarifs

CS 2020-04-049 Convention de distribution de matériel pour le tri des biodéchets / tarifs

CS 2020-04-050 Programme local pour les déchets ménagers et assimilés (plpdma) / commission consultative d’évaluation et de suivi (cces) / modifications

CS 2020-04-051 Chartes Territoire Economie Circulaire / décision de principe
 
CS 2020-04-052 Convention de partenariat avec Nespresso France SA / standard experimental relatif aux emballages et objets en aluminium rigides et souples issus de la collecte separée et extraits sur la chaine des refus de tri / avenant n°1

CS 2020-04-053 Tableau des effectifs / création de postes

Comité du 14 septembre 2020

Procés verbal

Délibérations
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CS 2020-03-025 Installation du Comité Syndical

CS 2020-03-026 Election du Président

CS 2020-03-027 Fixation du nombre de Vice-Présidents et des membres du Bureau

CS 2020-03-028 Election des Vice-Présidents

CS 2020-03-029 Elections des membres du Bureau

CS 2020-03-030 Composition de la commission d'appel d'offres

CS 2020-03-031 Renouvellement du Comité Syndical / Délégation du Comité au Président

CS 2020-03-032 Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents

CS 2020-03-033 Election des représentants siégant à la commission de suivi de site

CS 2020-03-034 Convention d'entente avec le Syndicat Intercommunal du Littoral / Elections des représentants

CS 2020-03-035 Convention d'entente avec la Communauté d'Agglomération de la Rochelle / Election des représentants
 

Comité du 15 juin 2020

  Procés verbal
 

Délibérations
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CS 2020-02-012 Séance du Comité Syndical à distance / Modalités techniques

CS 2020-02-013 Approbation du procés verbal du Comité Syndical du 5 février 2020

CS 2020-02-014 Marché de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de
3 camions équipés de bennes à chargement latéral pour la collecte des déchets  / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace

CS 2020-02-015 Accord-Cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2020-02-016 Accord-Cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Fourniture et livraison de conteneurs aériens d'apport volontaire pour la collecte des biodéchets  / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
 
CS 2020-02-017 Marché de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat d'un camion de lavage / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2020-02-018 Marché global de performances / Exploitation d'un site de transit-Tri-Traitement des déchets - S19MGP003 / Mandataire du groupement Véolia Propreté Poitou-Charentes / Avenant N°1

CS 2020-02-019 Extension de la déchetterie de Surgères / Acquisition d'un terrain

CS 2020-02-020 Rapport annuel sur l'éliminiation des déchets 2019

CS 2020-02-021 ADEME / Région Nouvelle Aquitaine / Appel à projet : Réduisons nos déchets à la source en Nouvelle Aquitaine / Autorisation de signature

CS 2020-02-022 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Adhésion au service chômage / Autorisation de signature

CS 2020-02-023 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Adhésion au service confection de la paie / Autorisation de signature

CS 2020-02-024 Versement d'une prime exceptionnelle pendant la période d'urgence sanitaire.
 

 Comité du 5 février 2020

  Procés verbal
 

Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2020-01-001 Compte de gestion 2019

CS 2020-01-002 Compte administratif 2019

CS 2020-01-003 Affectation de résultat

CS 2020-01-004 Budget primitif 2020

CS 2020-01-005 Comité d'Oeuvres sociales / Attribution d'une subvention

CS 2020-01-006 Déclassement de biens

CS 2020-01-007  Marché de prestations de services / Appel d'offres ouvert / Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques - S16PF003 / Titulaire SARP Sud Ouest SNATI / Avenant N°2

CS 2020-01-008 Marché de travaux / Appel d'offres restreint / Conception, réalisation, exploitation et maintenance du pôle énergétique de Paillé - T13PF002 / Titulaire Dalkia Wastenergy / Avenant N°3

CS 2020-01-009 Programme local de prévention des déchets méangers et assimilés (PLPDMA) / Création de la Commission consultative d'évalutation et de suivi (CCES).

CS 2020-01-010 Tableau des effectifs / Modifications

CS 2020-01-011 Centre de gestion / Contrat-groupe d'assurance statutaire / Adhésion/ Autorisation de signature

Consultez les comptes rendus des années 2014 à 2019