Les Comités Syndicaux

Le prochain Comité Syndical aura lieu en septembre.

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Compte rendu sommaire 25.06.2018

Délibérations :

Délibération CS2018-03-020 Vals de Saintonge Communauté / Mise à disposition d'un terrrain pour la construction de la nouvelle déchetteire / Autorisation de signature

Délibération CS 2018-03-021 Achat de 2 terrains sur la commune de Surgères / retire et remplace.

Délibération N° CS 2018-03-022 Marché de Services / Traitement des déchets ménagers provenant du territoire du Syndicat vers les centres de traitement - S14PF002/ Lot N°2 : Période estivale / Titulaire Véolia Propreté / avenant N°2 S 2018-03-022

Délibération N° CS 2018-03-023 Rapport annuel sur l'élimination des déchets

Délibération N° CS 2018-03-024 Prêt de matériel / Modifications des tarifs

Délibération N° CS 2018-03-025 Contrat Citeo / appel à projet pour l'extension des consignes de tri pour les CDC de Charente Arnoult Coeur de Saintonge et de Gémozac et de la Saintonge Viticole, et optimisation de la collecte pour la CDA de Saintes.

Délibération N° CS 2018-03-026 Contrat Eco-mobilier / Autorisation de signature

Délibération N° CS 2018-03-027 Création d'un poste permanent

Procés verbal du 23 avril 2018

Délibérations :

Délibération CS2018-02-013_Compte de Gestion 2017

Délibération CS2018-02-014_Compte Administratif 2017

Délibération CS2018-02-015_Affectation du résultat

Délibération CS2018-02-016_ Budget supplémentaire 2018

Délibération CS2018-02-017_ Matériel informatique / Déclassement

Délibération CS2018-02-018_CDC Charente Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement de la Quote part Soutiens Eco

Délibération CS2018-02-019_Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace

Compte rendu du 5 février 2018

Délibérations :

Délibération N° CS 2018-01-001 / Marché de Services / Appel d'offres ouvert / Collecte des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud – S15PF008 / Titulaire NCI Environnement / Avenant N°2 / Retire et remplace.

Délibération N° CS 2018-01-002 / Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature.

Délibération N° CS 2018-01-003 / Marché de Services / Appel d'offres ouvert /
Collecte et transport des matériaux en points d'apport volontaire - S16PF008 / Lot N°2 : Papier/ Titulaire Véolia Propreté / Renonciation à pénalités.

Délibération N° CS 2018-01-004 / Budget Primitif 2018.

Délibération N° CS 2018-01-005 / Comité d'oeuvres sociales / Attribution d'une subvention.

Délibération N° CS 2018-01-006 / Convention / Prêt de matériel / Ajout

Délibération N° CS 2018-01-007 / ADEME / Test de collecte des biodéchets sur la CDC de Gémozac et de la Saintonge Viticole / Demande de subvention.

Délibération N° CS 2018-01-008 / ADEME / Test de collecte en point d'apport volontaire des biodéchets avec contrôle d'accés pour les habitants / Demande de subventions.

Délibération N° CS 2018-01-009 / Convention de partenariat / Standard expérimental relatif aux emballages et objets en aluminium rigides et souples issus de la collecte séparée et extraits sur la chaîne des refus de tri / Nespresso / Autorisation de signature.

Délibération N° CS 2018-01-010 / Chèque déjeuner / Modification de la valeur faciale.

Délibération N° CS 2018-01-011 / Tableau des effectifs / Création de postes

Délibération N° CS 2018-01-012 / Programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire.

Arrêté portant ouverture des sessions de sélection professionelle d'intégration
au grade d'ingénieur.