Les Comités Syndicaux

Les prochains Comités syndicaux auront lieu les :
-    Mardi 11 décembre 2018 à 17h30 à la CDC Charente-Arnoult Cœur de Saintonge
-    Lundi 04 février 2019 à 17h30 à Vals de Saintonge Communauté.

Comité du 5 novembre 2018 :

Procés verbal

 

Délibérations
(cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-04-028 Vals de Saintonge Communauté / Compétence "Collecte-Déchetterie" / Procés - Verbal de mise à disposition d'un terrain pour la déchetterie de Matha / Avenant n°1.

CS 2018-04-029 Marché de services / Collecte et transport des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud / Lancement de la consultation / Autorisation de signature.

CS 2018-04-030 Matériel informatique / Déclassement

CS 2018-04-031 Convention de prêt de matériel / Ajout

CS 2018-04-032 ADEME / Etude de faisabilité pour la création d'un lieu dédié à l'économie circulaire / Demande de subventions

CS 2018-04-033 Décision modificative n°1

CS 2018-04-034 Participation à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire / Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le centre de gestion

Comité du 25 juin 2018

Procés verbal

Délibérations

(cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-03-020 Vals de Saintonge Communauté / Mise à disposition d'un terrain pour la construction de la nouvelle déchetterie / Autorisation de signature

CS 2018-03-021 Achat de 2 terrains sur la commune de Surgères / Retire et remplace

CS 2018-03-022 Marché de services / Traitement des déchets ménagers provenant du territoire du Syndicat vers les centres de traitement - S14PF002/ Lot n°2 : Période estivale / Titulaire Véolia Propreté / Avenant n°2

CS 2018-03-023 Rapport annuel sur l'élimination des déchets

CS 2018-03-024 Prêt de matériel / Modifications des tarifs

CS 2018-03-025 Contrat Citéo / Appel à projet pour l'extension des consignes de tri pour les CDC Charente-Arnoult Coeur de Saintonge et de Gémozac et de la Saintonge viticole et optimisation de la collecte pour la CDA de Saintes

CS 2018-03-026 Contrat Eco-mobilier / Autorisation de signature

CS 2018-03-027 Création d'un poste permanent

Comité du 24 avril 2018

Procés verbal

Délibérations

(cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-02-013 Compte de gestion 2017

CS 2018-02-014 Compte Administratif 2017

CS 2018-02-015 Affectation du résultat

CS 2018-02-016 Budget supplémentaire 2018

CS 2018-02-017 Matériel informatique / Déclassement

CS 2018-02-018 Communauté de Communes Charente-Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement quote-part soutiens eco-mobilier

CS 2018-02-019 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace


Consultez les comptes rendus des années 2014 à 2017