Les Comités Syndicaux

 

 Comité du 11 juillet 2022

Procés verbal

Délibérations

(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2022-03-031 Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 30 mai 2022 

CS 2022-03-032 Rapport annuel sur l’élimination des déchets 2021 

CS 2022-03-033 Entente intercommunautaire avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle et le Syndicat Intercommunautaire du Littoral pour la réalisation et l’exploitation d’un centre de tri des déchets / Convention constitutive / Autorisation de signature / Retire et remplace 

CS 2022-03-034 Entente intercommunautaire avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle et le Syndicat intercommunautaire du littoral pour la réalisation et l’exploitation d’un centre de tri des déchets / Convention d’application / Autorisation de signature 

CS 2022-03-035 Entente intercommunautaire avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle et le Syndicat intercommunautaire du littoral pour la réalisation et l’exploitation d’un centre de tri des déchets / Election des représentants

CS 2022-03-036 Entente intercommunautaire avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle et le Syndicat intercommunautaire du littoral pour la réalisation et l’exploitation d’un centre de tri des déchets / Convention de groupement de commandes / Autorisation de signature 

CS 2022-03-037 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des matériaux en points d’apport volontaire – S16PF008 / lot n°2 : papier / Titulaire Véolia Propreté Poitou-Charentes / Avenant n°2 

CS 2022-03-038 Souscription d’un emprunt / Autorisation de signature 

CS 2022-03-039 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 

CS 2022-03-040 Programme leader / Demande de subventions 

CS 2022-03-041 Accroissement saisonnier d’activité

Comité du 30  mai 2022

Procés verbal

Délibérations

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CS 2022-02-014 Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 14 février 2022

CS 2022-02-015 Comité Syndical / Installation de délégués titulaires et suppléants

CS 2022-02-016 Election d’un (d’une) vice-président(e) représentant la communauté de communes ile de ré

CS 2022-02-017 Communauté de Communes Aunis Sud / Procès-verbal de restitution de terrain / Autorisation de signature

CS 2022-02-018 Indemnité mono-ripeur / Renonciation au remboursement

CS 2022-02-019 Amortissement du laboratoire d’économie circulaire

CS 2022-02-020 Décision modificative n°1

CS 2022-02-021 Admission en non-valeur de créances éteintes

CS 2022-02-022 Régularisation d’amortissements antérieurs

CS 2022-02-023 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture de conteneurs aériens d’apport volontaire pour la collecte des biodéchets – F20AC011 / Titulaire Contenur SL / avenant n°2

CS 2022-02-024 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers – F20AC013 / titulaire Sulo France SAS / Avenant n°1

CS 2022-02-025 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture de bio-seaux et de composteurs individuels / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace

CS 2022-02-026 Marché de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Achat de 2 camions équipés de bennes a chargement latéral pour la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2022-02-027 Convention constitutive / Entente intercommunautaire avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle et le Syndicat Intercommunautaire du Littoral pour la réalisation et l’exploitation d’un centre de tri des déchets / Autorisation de signature

CS 2022-02-028 Tableau des effectifs / Création de postes

CS 2022-02-029 RIFSEEP/ Modifications

CS 2022-02-030 Comité Social Territorial / Création et composition

Comité du 14 février 2022

Procés verbal

Délibérations

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CS 2022-01-001 Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 2021

CS 2022-01-002 Communauté de Communes Cœur de Saintonge / Procès-verbal de restitution de biens / Autorisation de signature

CS 2022-01-003 Projet d’implantation d’une centrale de production électrique photovoltaïque à l’Atelier Cyclab / Autorisation de signature

CS 2022-01-004
Compte de gestion 2021

CS 2022-01-005 Compte administratif 2021

CS 2022-01-006 Affectation du résultat

CS 2022-01-007 Budget primitif 2022

CS 2022-01-008 Cotisations adhérents 2022

CS 2022-01-009 Comité d’œuvres sociales / Attribution d’une subvention

CS 2022-01-010 Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat

CS 2022-01-011 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des déchets ménagers sur le territoire nord / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2022-01-012 Tableau des effectifs / Création de postes

CS 2022-01-013 RIFSEEP / Modifications


Comité du 16 décembre 2021

Procés verbal

Délibérations

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CS 2021-04-051 Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 27 septembre 2021

CS 2021-04-052 Projet d’implantation d’une centrale de production électrique photovoltaïque sur le site de Chermignac / Autorisation de signature / Retire et remplace

CS 2021-04-053 Projet d’implantation d’une centrale de production électrique photovoltaïque sur le site de paillé / Autorisation de signature

CS 2021-04-054 Débat d’orientation budgétaire

CS 2021-04-055 Cotisations des professionnels 2022

CS 2021-04-056 Décision modificative n°2

DM2

CS 2021-04-057 Convention de prêt de matériel / modifications

CS 2021-04-058 Agrival’ énergies sas / Autorisation de cautionnement solidaire et engagements financiers / Autorisation de signature

CS 2021-04-059 Marché de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Achat de 3 camions robotisés / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2021-04-060 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des matériaux en points d’apport volontaire / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2021-04-061 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud – s18pf027 / Titulaire PAPREC-NCI Environnement / Avenant n°1

CS 2021-04-062
Convention d’entente avec la communauté d’agglomération de la Rochelle / Convention d’application pour le traitement des refus de collecte sélective et le traitement des ordures ménagères résiduelles / Avenants

CS 2021-04-063 Convention fixant les modalités de fonctionnement des déchetteries et du site de Chermignac / Autorisation de signature

CS 2021-04-064 Programme leader / Demande de subventions / Modifications

CS 2021-04-065 Atelier Cyclab / Tarifs / Retire et remplace

CS 2021-04-066 Règlement intérieur des déchetteries / Modifications / Retire et remplace

CS 2021-04-067 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

CS 2021-04-068 Tableau des effectifs / Création de postes

CS 2021-04-069 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Convention relative à l’intervention du centre de gestion sur les dossiers relevant de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) / Autorisation de signature



Comité du 27 septembre 2021

 

Procés verbal

Délibérations

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CS 2021-03-034 Approbation des procès-verbaux des Comités Syndicaux des 08 février et 31 mai 2021

CS 2021-03-035 Extension de l’Atelier Cyclab / Acquisition d’un terrain

CS 2021-03-036 Projet d’implantation d’une centrale électrique photovoltaïque sur le site de Chermignac / Autorisation de signature

CS 2021-03-037 Centre de tri des textiles / Autorisation de signature du bail

CS 2021-03-038 Marché de travaux / Appel d’offres restreint / Conception, réalisation, exploitation et maintenance du pôle énergétique de Paillé – T13PF002 / Mandataire du groupement Tiru / Avenant n°4 / Retire et remplace

CS 2021-03-039 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers sur le territoire sud-ouest / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace

CS 2021-03-040 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des matériaux en points d’apport volontaire – S16PF008 / lot n°2 : papier / Titulaire Véolia propreté Poitou-Charentes / Avenant n°1

CS 2021-03-041 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert /Collecte et transport des déchets ménagers sur le territoire nord – S16PF007 / Titulaire Brangeon Environnement SASU / Avenant n°1

CS 2021-03-042 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux / Lancement de la consultation / Autorisation de signature;

CS 2021-03-043 Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public

CS 2021-03-044 Atelier Cyclab / Tarifs

CS 2021-03-045 Communauté de communes Aunis Atlantique / Union des clubs d’entreprises Aunis Atlantique (uc2a) / Convention de partenariat / Autorisation de signature

CS 2021-03-046 Règlement intérieur des déchetteries / Modifications

CS 2021-03-047 Mise en place du compte épargne temps / Modifications

CS 2021-03-048 Tableau des effectifs / Création de postes

CS 2021-03-049 Centre de gestion de Charente-Maritime / Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes / Autorisation de signature

CS 2021-03-050 Règlement intérieur du personnel


Comité du 31 mai 2021

Procés verbal

Délibérations

(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2021-02-016 Comité Syndical / délégation du Comité au Président / retire et remplace

CS 2021-02-017 Rapport annuel sur l’élimination des déchets 2020

CS 2021-02-018 Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Transport des déchets vers les centres de traitement / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2021-02-019 Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement de l’excédent des déchets ménagers / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2021-02-020 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers sur le territoire sud-ouest / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2021-02-021 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et traitement des déchets ménagers, du papier et du verre sur le territoire de la CDC de Gémozac – S17PF022 / lot n°2 : collecte du verre en points d’apport volontaire / Titulaire Brangeon Environnement / Avenant n°2

CS 2021-02-022 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des matériaux en points d’apport volontaire – S16PF008 / lot n°1 : verre / Titulaire NCI environnement / Avenant n°1

CS 2021-02-023 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et mise en place de bornes d’apport volontaire – F17AC035 / Titulaire Compoéco / Avenant n°1

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