Les Comités Syndicaux

Les prochains Comités syndicaux auront lieu le lundi 04 février 2019 à 17h30 à Vals de Saintonge Communauté.

Comité du 04 février 2019

Procés verbal

Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2019-01-001 AO Achat de camions de collecte

CS 2019-01-002 Traitement des déchets issus des déchetteries

CS 2019-01-003 Exploitation d'un site de transit-tri-Traitement des déchets

CS 2019-01-004 Cotisations adhérents 2019

CS 2019-01-005 Budget primitif 2019

CS 2019-01-006 Comité d'oeuvres sociales / Attribution d'une subvention

CS 2019-01-007 Déclassement WC chimiques

CS 2019-01-008 Convention de partenariat avec Nespresso France

CS 2019-01-009 Tableau des effectifs

Comité du 17 décembre 2018

Procés verbal

Délibérations
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CS 2018-05-035 Débat d'Orientation Budgétaire

CS 2018-05-036 Cotisations "professionnel 2019"

CS 2018-05-037 Décision modificative N°2

CS 2018-05-038 Dissolution Régide de recettes

CS 2018-05-039 Participation financière au " Trophée Cyclab 2019"

CS 2018-05-040 Communauté de Communes Charente-Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement quote-part Citéo

Comité du 5 novembre 2018 :

Procés verbal

 

Délibérations
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CS 2018-04-028 Vals de Saintonge Communauté / Compétence "Collecte-Déchetterie" / Procés - Verbal de mise à disposition d'un terrain pour la déchetterie de Matha / Avenant n°1.

CS 2018-04-029 Marché de services / Collecte et transport des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud / Lancement de la consultation / Autorisation de signature.

CS 2018-04-030 Matériel informatique / Déclassement

CS 2018-04-031 Convention de prêt de matériel / Ajout

CS 2018-04-032 ADEME / Etude de faisabilité pour la création d'un lieu dédié à l'économie circulaire / Demande de subventions

CS 2018-04-033 Décision modificative n°1

CS 2018-04-034 Participation à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire / Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le centre de gestion

Comité du 25 juin 2018

Procés verbal

Délibérations

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CS 2018-03-020 Vals de Saintonge Communauté / Mise à disposition d'un terrain pour la construction de la nouvelle déchetterie / Autorisation de signature

CS 2018-03-021 Achat de 2 terrains sur la commune de Surgères / Retire et remplace

CS 2018-03-022 Marché de services / Traitement des déchets ménagers provenant du territoire du Syndicat vers les centres de traitement - S14PF002/ Lot n°2 : Période estivale / Titulaire Véolia Propreté / Avenant n°2

CS 2018-03-023 Rapport annuel sur l'élimination des déchets

CS 2018-03-024 Prêt de matériel / Modifications des tarifs

CS 2018-03-025 Contrat Citéo / Appel à projet pour l'extension des consignes de tri pour les CDC Charente-Arnoult Coeur de Saintonge et de Gémozac et de la Saintonge viticole et optimisation de la collecte pour la CDA de Saintes

CS 2018-03-026 Contrat Eco-mobilier / Autorisation de signature

CS 2018-03-027 Création d'un poste permanent

Comité du 24 avril 2018

Procés verbal

Délibérations

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CS 2018-02-013 Compte de gestion 2017

CS 2018-02-014 Compte Administratif 2017

CS 2018-02-015 Affectation du résultat

CS 2018-02-016 Budget supplémentaire 2018

CS 2018-02-017 Matériel informatique / Déclassement

CS 2018-02-018 Communauté de Communes Charente-Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement quote-part soutiens eco-mobilier

CS 2018-02-019 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace


Consultez les comptes rendus des années 2014 à 2017