Les Comités Syndicaux
Comité du 14 février 2022
Procés verbal
Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)
CS 2022-01-001 Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 2021
CS 2022-01-002 Communauté de Communes Cœur de Saintonge / Procès-verbal de restitution de biens / Autorisation de signature
CS 2022-01-003 Projet d’implantation d’une centrale de production électrique photovoltaïque à l’Atelier Cyclab / Autorisation de signature
CS 2022-01-004 Compte de gestion 2021
CS 2022-01-005 Compte administratif 2021
CS 2022-01-006 Affectation du résultat
CS 2022-01-007 Budget primitif 2022
CS 2022-01-008 Cotisations adhérents 2022
CS 2022-01-009 Comité d’œuvres sociales / Attribution d’une subvention
CS 2022-01-010 Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat
CS 2022-01-011 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des déchets ménagers sur le territoire nord / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2022-01-012 Tableau des effectifs / Création de postes
CS 2022-01-013 RIFSEEP / Modifications
Comité du 16 décembre 2021
Procés verbal
Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)
CS 2021-04-051 Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 27 septembre 2021
CS 2021-04-052 Projet d’implantation d’une centrale de production électrique photovoltaïque sur le site de Chermignac / Autorisation de signature / Retire et remplace
CS 2021-04-053 Projet d’implantation d’une centrale de production électrique photovoltaïque sur le site de paillé / Autorisation de signature
CS 2021-04-054 Débat d’orientation budgétaire
CS 2021-04-055 Cotisations des professionnels 2022
CS 2021-04-056 Décision modificative n°2
DM2
CS 2021-04-057 Convention de prêt de matériel / modifications
CS 2021-04-058 Agrival’ énergies sas / Autorisation de cautionnement solidaire et engagements financiers / Autorisation de signature
CS 2021-04-059 Marché de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Achat de 3 camions robotisés / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2021-04-060 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des matériaux en points d’apport volontaire / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2021-04-061 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud – s18pf027 / Titulaire PAPREC-NCI Environnement / Avenant n°1
CS 2021-04-062 Convention d’entente avec la communauté d’agglomération de la Rochelle / Convention d’application pour le traitement des refus de collecte sélective et le traitement des ordures ménagères résiduelles / Avenants
CS 2021-04-063 Convention fixant les modalités de fonctionnement des déchetteries et du site de Chermignac / Autorisation de signature
CS 2021-04-064 Programme leader / Demande de subventions / Modifications
CS 2021-04-065 Atelier Cyclab / Tarifs / Retire et remplace
CS 2021-04-066 Règlement intérieur des déchetteries / Modifications / Retire et remplace
CS 2021-04-067 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
CS 2021-04-068 Tableau des effectifs / Création de postes
CS 2021-04-069 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Convention relative à l’intervention du centre de gestion sur les dossiers relevant de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) / Autorisation de signature
Comité du 27 septembre 2021
Procés verbal
Délibérations
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CS 2021-03-034 Approbation des procès-verbaux des Comités Syndicaux des 08 février et 31 mai 2021
CS 2021-03-035 Extension de l’Atelier Cyclab / Acquisition d’un terrain
CS 2021-03-036 Projet d’implantation d’une centrale électrique photovoltaïque sur le site de Chermignac / Autorisation de signature
CS 2021-03-037 Centre de tri des textiles / Autorisation de signature du bail
CS 2021-03-038 Marché de travaux / Appel d’offres restreint / Conception, réalisation, exploitation et maintenance du pôle énergétique de Paillé – T13PF002 / Mandataire du groupement Tiru / Avenant n°4 / Retire et remplace
CS 2021-03-039 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers sur le territoire sud-ouest / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace
CS 2021-03-040 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des matériaux en points d’apport volontaire – S16PF008 / lot n°2 : papier / Titulaire Véolia propreté Poitou-Charentes / Avenant n°1
CS 2021-03-041 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert /Collecte et transport des déchets ménagers sur le territoire nord – S16PF007 / Titulaire Brangeon Environnement SASU / Avenant n°1
CS 2021-03-042 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux / Lancement de la consultation / Autorisation de signature;
CS 2021-03-043 Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
CS 2021-03-044 Atelier Cyclab / Tarifs
CS 2021-03-045 Communauté de communes Aunis Atlantique / Union des clubs d’entreprises Aunis Atlantique (uc2a) / Convention de partenariat / Autorisation de signature
CS 2021-03-046 Règlement intérieur des déchetteries / Modifications
CS 2021-03-047 Mise en place du compte épargne temps / Modifications
CS 2021-03-048 Tableau des effectifs / Création de postes
CS 2021-03-049 Centre de gestion de Charente-Maritime / Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes / Autorisation de signature
CS 2021-03-050 Règlement intérieur du personnel
Comité du 31 mai 2021
Procés verbal
Délibérations
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CS 2021-02-016 Comité Syndical / délégation du Comité au Président / retire et remplace
CS 2021-02-017 Rapport annuel sur l’élimination des déchets 2020
CS 2021-02-018 Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Transport des déchets vers les centres de traitement / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2021-02-019 Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement de l’excédent des déchets ménagers / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2021-02-020 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers sur le territoire sud-ouest / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2021-02-021 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et traitement des déchets ménagers, du papier et du verre sur le territoire de la CDC de Gémozac – S17PF022 / lot n°2 : collecte du verre en points d’apport volontaire / Titulaire Brangeon Environnement / Avenant n°2
CS 2021-02-022 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des matériaux en points d’apport volontaire – S16PF008 / lot n°1 : verre / Titulaire NCI environnement / Avenant n°1
CS 2021-02-023 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et mise en place de bornes d’apport volontaire – F17AC035 / Titulaire Compoéco / avenant n°1
CS 2021-02-024 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture et mise en place de bornes d’apport volontaire / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2021-02-025 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture de conteneurs aériens d’apport volontaire pour la collecte des biodéchets – F20AC011 / Titulaire Contenur SL / Avenant n°1
CS 2021-02-026 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S19PF004 / lot n°7 : traitement des gravats – secteur nord / Titulaire Gaïa / Avenant de transfert n°1
CS 2021-02-027 Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S19PF004 / lot n°9 : traitement des gravats – secteur sud / Titulaire Gaïa / Avenant de transfert n°1
CS 2021-02-028 Décision modificative n°1
CS 2021-02-029 CITEO / Appel à projets du plan de performances des territoires – phase 4
CS 2021-02-030 ADEME / Région Nouvelle-Aquitaine / Appel à projets réemploi-réparation-réutilisation
CS 2021-02-031 Région Nouvelle-Aquitaine / Convention relative pour le projet de création du tiers-lieu / Autorisation de signature
CS 2021-02-032 Atelier Cyclab / Création d’une commission spécifique au fonctionnement du tiers-lieu
CS 2021-02-033 Tableau des effectifs / Création de postes
Comité du 8 février 2021
Procés verbalDélibérations
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CS 2021-01-001 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 décembre 2020
CS 2021-01-002 Compte de gestion 2020
CS 2021-01-003 Compte administratif 2020
CS 2021-01-004 Affectation du résultat
CS 2021-01-005 Budget primitif 2021
CS 2021-01-006 Comité d’œuvres sociales / attribution d’une subvention
CS 2021-01-007 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et livraison de sacs de collecte / lancement de la consultation / autorisation de signature
CS 2021-01-008 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et livraison de carburants / lancement de la consultation / autorisation de signature
CS 2021-01-009 Marché de prestations de services / appel d’offres ouvert / traitement des déchets issus des déchetteries – s19pf004 / lot n°2 : traitement du bois / titulaire Paprec / avenant n°1
CS 2021-01-010 Projets d’implantation de centrales de production électrique photovoltaïque sur les sites de Surgères et de paille / autorisation de signature
CS 2021-01-011 Marché de travaux / appel d’offres restreint / conception, réalisation, exploitation et maintenance du pole énergétique de paille – t13pf002 / titulaire Dalkia Wastenergy / avenant n°4
CS 2021-01-012 OCAD3E / convention de collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (D3E) / version 2022-2027 / autorisation de signature
CS 2021-01-013 Règlement de formation / plafond de prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
CS 2021-01-014 Ouverture du dispositif du télétravail aux agents
CS 2021-01-015 Tableau des effectifs / modifications
Comité du 10 décembre 2020
Procés verbalDélibérations
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CS 2020-05-054 Approbation du procès-verbal du comité syndical du 05 octobre 2020
CS 2020-05-055 Débat d’Orientation Budgétaire
CS 2020-05-056 Cotisation adhérents 2021
CS 2020-05-057 Cotisations professionnels 2021
CS 2020-05-058 Acceptation de règlements amiables suite a effraction et a détérioration de matériels
CS 2020-05-059 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale / Autorisation de signature du contrat
CS 2020-05-060 Mise en place des lignes directrices de gestion
Comité du 5 octobre 2020
Procés verbal Délibérations
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CS 2020-04-036 Approbation Procés verbal du 14 septembre 2020
CS 2020-04-037 Comité Syndical Réglement Intérieur
CS 2020-04-038 Communauté de Communes Coeur de Saintonge /Procés-verbal de restitution de biens / Autoriation de signature
CS 2020-04-039 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / achat de conteneurs destinés a la collecte des déchets menagers / lancement de la consultation / autorisation de signature / modification
CS 2020-04-040 Accord-cadre de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / fourniture et livraison de conteneurs aériens d’apport volontaire pour la collecte des biodéchets / lancement de la consultation / autorisation de signature / modification
CS 2020-04-041 Marché de fournitures courantes / appel d’offres ouvert / achat d’un camion de lavage / lancement de la consultation / autorisation de signature / modification
CS 2020-04-042 Marché de prestations de services / appel d’offres ouvert / collecte et traitement des déchets dangereux – S20PF005 / titulaire sarp sud-ouest snati / avenant n°1
CS 2020-04-043 Association aquitaine des achats publics responsables (3ar) / adhésion / autorisation de signature
CS 2020-04-044 Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable publicCS 2020-04-045 Prise de participation au capital de la sociéte Agrival’energies / autorisation de signature
CS 2020-04-046 Décision modificative n°1
CS 2020-04-047 Programme leader / demande de subventions
CS 2020-04-048 Convention de prêt de matériel / modification des tarifs
CS 2020-04-049 Convention de distribution de matériel pour le tri des biodéchets / tarifs
CS 2020-04-050 Programme local pour les déchets ménagers et assimilés (plpdma) / commission consultative d’évaluation et de suivi (cces) / modifications
CS 2020-04-051 Chartes Territoire Economie Circulaire / décision de principe
CS 2020-04-052 Convention de partenariat avec Nespresso France SA / standard experimental relatif aux emballages et objets en aluminium rigides et souples issus de la collecte separée et extraits sur la chaine des refus de tri / avenant n°1
CS 2020-04-053 Tableau des effectifs / création de postes
Comité du 14 septembre 2020
Procés verbalDélibérations
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CS 2020-03-025 Installation du Comité Syndical
CS 2020-03-026 Election du Président
CS 2020-03-027 Fixation du nombre de Vice-Présidents et des membres du Bureau
CS 2020-03-028 Election des Vice-Présidents
CS 2020-03-029 Elections des membres du Bureau
CS 2020-03-030 Composition de la commission d'appel d'offres
CS 2020-03-031 Renouvellement du Comité Syndical / Délégation du Comité au Président
CS 2020-03-032 Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents
CS 2020-03-033 Election des représentants siégant à la commission de suivi de site
CS 2020-03-034 Convention d'entente avec le Syndicat Intercommunal du Littoral / Elections des représentants
CS 2020-03-035 Convention d'entente avec la Communauté d'Agglomération de la Rochelle / Election des représentants
Comité du 15 juin 2020
Délibérations
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CS 2020-02-012 Séance du Comité Syndical à distance / Modalités techniques
CS 2020-02-013 Approbation du procés verbal du Comité Syndical du 5 février 2020
CS 2020-02-014 Marché de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de
3 camions équipés de bennes à chargement latéral pour la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace
CS 2020-02-015 Accord-Cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2020-02-016 Accord-Cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Fourniture et livraison de conteneurs aériens d'apport volontaire pour la collecte des biodéchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2020-02-017 Marché de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat d'un camion de lavage / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
CS 2020-02-018 Marché global de performances / Exploitation d'un site de transit-Tri-Traitement des déchets - S19MGP003 / Mandataire du groupement Véolia Propreté Poitou-Charentes / Avenant N°1
CS 2020-02-019 Extension de la déchetterie de Surgères / Acquisition d'un terrain
CS 2020-02-020 Rapport annuel sur l'éliminiation des déchets 2019
CS 2020-02-021 ADEME / Région Nouvelle Aquitaine / Appel à projet : Réduisons nos déchets à la source en Nouvelle Aquitaine / Autorisation de signature
CS 2020-02-022 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Adhésion au service chômage / Autorisation de signature
CS 2020-02-023 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Adhésion au service confection de la paie / Autorisation de signature
CS 2020-02-024 Versement d'une prime exceptionnelle pendant la période d'urgence sanitaire.
Comité du 5 février 2020
Délibérations
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CS 2020-01-001 Compte de gestion 2019
CS 2020-01-002 Compte administratif 2019
CS 2020-01-003 Affectation de résultat
CS 2020-01-004 Budget primitif 2020
CS 2020-01-005 Comité d'Oeuvres sociales / Attribution d'une subvention
CS 2020-01-006 Déclassement de biens
CS 2020-01-007 Marché de prestations de services / Appel d'offres ouvert / Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques - S16PF003 / Titulaire SARP Sud Ouest SNATI / Avenant N°2
CS 2020-01-008 Marché de travaux / Appel d'offres restreint / Conception, réalisation, exploitation et maintenance du pôle énergétique de Paillé - T13PF002 / Titulaire Dalkia Wastenergy / Avenant N°3
CS 2020-01-009 Programme local de prévention des déchets méangers et assimilés (PLPDMA) / Création de la Commission consultative d'évalutation et de suivi (CCES).
CS 2020-01-010 Tableau des effectifs / Modifications
CS 2020-01-011 Centre de gestion / Contrat-groupe d'assurance statutaire / Adhésion/ Autorisation de signature
Consultez les comptes rendus des années 2014 à 2019
