Les Comités Syndicaux

Comité du 15 avril 2019

Procés verbal

Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2019-02-010 Compte de Gestion 2018

CS 2019-02-011 Compte Administratif 2018

CS 2019-02-012 Affectation du résultat

CS 2019-02-013 Budget Supplémentaire 2019

CS 2019-02-014 Communauté de Communes Charente-Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement Quote-Part Soutiens CITEO


CS 2019-02-016 Accord-cadre de fournitures courants / Appel d'offres ouvert / Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers - F18AC015 / Avenant Transfert N°1

CS 2019-02-017 Accord-cadre de fournitures courants / Appel d'offres ouvert / Fourniture et livraison de sacs pour la collecte des emballages recyclables -  F17AC006 / Avenant Transfert N°1

CS 2019-02-018 Rapport annuel sur l'élimination des déchets 2018

CS 2019-02-019 Vals de Saintonge Communauté / Procés- Verbal de restitution de biens / Autorisation de Signature

CS 2019-02-020 Modification des statuts / extension de compétences

CS 2019-02-021 ÉCO-DDS / Convention-type pourla collecte des déchets diffus spécifiques ménagers / Autorisation de signature

CS 2019-02-022 Centre de gestion de Charente-Maritime / Convention relative à l'intervention du Centre de gestion de Charente-Maritime sur les dossiers relevant de la Caisse Nationale de retraitre des agents des collectivités locales (CNRACL) / Autorisation de signature

CS 2019-02-023 Centre de gestion de Charente-Maritime / Adhésion à la mission optionnelle de remplacement et de renfort / Autorisation de Signature

Comité du 04 février 2019

Procés verbal

Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2019-01-001 AO Achat de camions de collecte

CS 2019-01-002 Traitement des déchets issus des déchetteries

CS 2019-01-003 Exploitation d'un site de transit-tri-Traitement des déchets

CS 2019-01-004 Cotisations adhérents 2019

CS 2019-01-005 Budget primitif 2019

CS 2019-01-006 Comité d'oeuvres sociales / Attribution d'une subvention

CS 2019-01-007 Déclassement WC chimiques

CS 2019-01-008 Convention de partenariat avec Nespresso France

CS 2019-01-009 Tableau des effectifs

Comité du 17 décembre 2018

Procés verbal

Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-05-035 Débat d'Orientation Budgétaire

CS 2018-05-036 Cotisations "professionnel 2019"

CS 2018-05-037 Décision modificative N°2

CS 2018-05-038 Dissolution Régide de recettes

CS 2018-05-039 Participation financière au " Trophée Cyclab 2019"

CS 2018-05-040 Communauté de Communes Charente-Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement quote-part Citéo

Comité du 5 novembre 2018 :

Procés verbal

 

Délibérations
(cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-04-028 Vals de Saintonge Communauté / Compétence "Collecte-Déchetterie" / Procés - Verbal de mise à disposition d'un terrain pour la déchetterie de Matha / Avenant n°1.

CS 2018-04-029 Marché de services / Collecte et transport des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud / Lancement de la consultation / Autorisation de signature.

CS 2018-04-030 Matériel informatique / Déclassement

CS 2018-04-031 Convention de prêt de matériel / Ajout

CS 2018-04-032 ADEME / Etude de faisabilité pour la création d'un lieu dédié à l'économie circulaire / Demande de subventions

CS 2018-04-033 Décision modificative n°1

CS 2018-04-034 Participation à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire / Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le centre de gestion

Comité du 25 juin 2018

Procés verbal

Délibérations

(cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-03-020 Vals de Saintonge Communauté / Mise à disposition d'un terrain pour la construction de la nouvelle déchetterie / Autorisation de signature

CS 2018-03-021 Achat de 2 terrains sur la commune de Surgères / Retire et remplace

CS 2018-03-022 Marché de services / Traitement des déchets ménagers provenant du territoire du Syndicat vers les centres de traitement - S14PF002/ Lot n°2 : Période estivale / Titulaire Véolia Propreté / Avenant n°2

CS 2018-03-023 Rapport annuel sur l'élimination des déchets

CS 2018-03-024 Prêt de matériel / Modifications des tarifs

CS 2018-03-025 Contrat Citéo / Appel à projet pour l'extension des consignes de tri pour les CDC Charente-Arnoult Coeur de Saintonge et de Gémozac et de la Saintonge viticole et optimisation de la collecte pour la CDA de Saintes

CS 2018-03-026 Contrat Eco-mobilier / Autorisation de signature

CS 2018-03-027 Création d'un poste permanent

Comité du 24 avril 2018

Procés verbal

Délibérations

(cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)

CS 2018-02-013 Compte de gestion 2017

CS 2018-02-014 Compte Administratif 2017

CS 2018-02-015 Affectation du résultat

CS 2018-02-016 Budget supplémentaire 2018

CS 2018-02-017 Matériel informatique / Déclassement

CS 2018-02-018 Communauté de Communes Charente-Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement quote-part soutiens eco-mobilier

CS 2018-02-019 Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace


Consultez les comptes rendus des années 2014 à 2017